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Brevet européen · EP3690829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690829
- Numéro de demande
- EP19219466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2014
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Radié
- 24 déc. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G07D 7/00 (2016.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/333 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)B42D 25/382 (2014.01)B42D 25/387 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)
- Priorité
- US 201361911141 P 03.12.2013US 201361911885 P 04.12.2013US 201361911831 P 04.12.2013US 201461924000 P 06.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 11 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
1 entrée antérieure
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Dalton MA 01226, US
Hollis NH 03049, US
211628 Stockholm, SE
Pittsfield MA 01201, US
Lenox MA 01240, US
Dalton MA 01226, US
deceased, US
Dalton MA 01226, US
Dalton MA 01226, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.