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Brevet européen · EP3690897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3690897
Numéro de demande
EP18863642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G21K 4/00 (2006.01)
G01T 1/20 (2006.01)
G01T 1/202 (2006.01)
Priorité
JP 2017186557 27.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/025238 03.07.2018
Publication PCT
WO2019/064787 04.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

YAMAJI Haruki

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

SHIRAKAWA Kazuhiro

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

GOTO Keisuke

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

JONISHI Hidenori

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

HATANAKA Masashi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

SAKURAI Jun

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.