FLEXIBLE BATTERIE
Brevet européen · EP3690989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3690989
- Numéro de demande
- EP18861677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2018
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/058 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 50/46 (2021.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 201710908077 29.09.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/100672 15.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/062367 04.04.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
YANG, Szu-Nan
Taoyuan City 32063, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.