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Brevet européen · EP3691043 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3691043
- Numéro de demande
- EP20154379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 5 août 2020
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/91 (2011.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 24/50 (2011.01)H01R 13/24 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910098477 31.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
WANG, Yunhe
Xuhui District, Shanghai 200233, CN
SONG, Zhigang
Xuhui District, Shanghai 200233, CN
ZHAI, Peng
Xuhui District, Shanghai 200233, CN
CHEN, Jiahui
Xuhui District, Shanghai 200233, CN
ZHOU, Chuangpeng
Xuhui District, Shanghai 200233, CN
DAI, Zifu
Xuhui District, Shanghai 200233, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.