VERBINDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3691049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3691049
Numéro de demande
EP20150425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2020
Publié
5 août 2020
Délivré
27 oct. 2021
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/642 (2006.01)
H01R 13/6582 (2011.01)
H01R 13/405 (2006.01)
H01R 24/50 (2011.01)
Priorité
JP 2019015533 31.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

TANAKA, Hironori

Tokyo, 141-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.