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Brevet européen · EP3691293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3691293
Numéro de demande
EP18861734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2018
Publié
5 août 2020
Délivré
21 déc. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B06B 1/06 (2006.01)
H04R 17/00 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
H01L 41/09 (2006.01)
H01L 41/113 (2006.01)
H01L 41/187 (2006.01)
G01N 29/24 (2006.01)
Priorité
JP 2017185756 27.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/033437 10.09.2018
Publication PCT
WO2019/065182 04.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

OGATA, Kenji

Ogori-shi Fukuoka 838-0106, JP

KUROGI, Shogo

Ogori-shi Fukuoka 838-0106, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.