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Brevet européen · EP3691309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3691309
Numéro de demande
EP20159987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2010
Publié
5 août 2020
Délivré
3 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/50 (2018.01)
H04W 12/08 (2021.01)
H04L 67/51 (2022.01)
Priorité
US 206354 P 28.01.2009
US 206944 P 04.02.2009
US 207393 P 10.02.2009
US 207739 P 13.02.2009
US 380780 02.03.2009
US 275208 P 25.08.2009
US 237753 P 28.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 21 sept. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Headwater Research LLC, 1011 Pruitt Place, Tyler, TX 75703, Etats-Unis d'Amérique → Headwater Research LLC, 110 N. College Avenue, Suite 1116, Tyler, TX 75702, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  4. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

Headwater Research LLC

110 N. College Avenue Suite 1116, Tyler, TX 75702, US

Inventeur

KUDELIN, Vladislav

Tyler, TX Texas 75703, US

RIGHTMYER, Rob

Tyler, TX Texas 75703, US

RALEIGH, Gregory G.

Tyler, TX Texas 75703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.