VERTRÄGLICHE MEHLZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3691455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3691455
- Numéro de demande
- EP18796587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 2/26 (2006.01)A21D 8/04 (2006.01)A21D 10/00 (2006.01)A23L 7/109 (2016.01)A23L 33/185 (2016.01)
- Priorité
- DE 102017122407 27.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/076323 27.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/063721 04.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
BÖCKER, Georg
32427 Minden, DE
SCHUPPAN, Detlef
55122 Mainz, DE
DÜSTERBERG, Markus
32312 Lübbecke, DE
BRANDT, Markus
32423 Minden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.