SEMELLE POUR ARTICLE CHAUSSANT A AMORTISSEMENT PROGRESSIF
Brevet européen · EP3691488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3691488
- Numéro de demande
- EP18786884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A43B 7/14 (2022.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/38 (2006.01)A43B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1759350 05.10.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057744 05.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/069277 11.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 28 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.