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Brevet européen · EP3691500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3691500
Numéro de demande
EP18792701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
30 juin 2021
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 11/00 (2006.01)
A47J 43/28 (2006.01)
A47G 21/06 (2006.01)
Priorité
US 201762567101 P 02.10.2017
Demande PCT
PCT/US2018/053717 01.10.2018
Publication PCT
WO2019/070565 11.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Inventeur

HARTZELL, Charlie

Portland, Oregon 97214, US

BESSAC, Grant

Beaverton, Oregon 97008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.