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Brevet européen · EP3691526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3691526
Numéro de demande
EP18803796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
31 août 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/06 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201762568208 P 04.10.2017
Demande PCT
PCT/US2018/054394 04.10.2018
Publication PCT
WO2019/070996 11.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

Cianna Medical, Inc.

6 Journey, Suite 125, Aliso Viejo, CA 92656, US

Inventeur

GREENE, John, E.

Valley Center, CA 92082, US

RULKOV, Nikolai

San Diego, CA 92129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.