FIL CHIRURGICAL
Brevet européen · EP3691548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3691548
- Numéro de demande
- EP18779725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 17195269 06.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/077311 08.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/068928 11.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 15 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
FOUMENTEZE, Jean-Paul
06220 Vallauris, FR
FOUMENTEZE, Vincent
1060 Saint-Gilles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.