ENSEMBLE CONSTITUÉ D'UNE PAIRE D'IMPLANTS OCULAIRES MULTIFOCAUX
Brevet européen · EP3691571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3691571
- Numéro de demande
- EP18774079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1759329 05.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/076656 01.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/068645 11.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 30 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
22300 Tredrez-Locquemeau, FR
35440 Dinge, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.