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Brevet européen · EP3691608 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3691608
- Numéro de demande
- EP18865131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61K 8/46 (2006.01)A61K 8/89 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61K 8/31 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61K 8/898 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/92 (2006.01)A61K 8/891 (2006.01)
- Priorité
- MY PI2017703730 03.10.2017
- Demande PCT
- PCT/MY2018/050057 30.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/070113 11.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
1360 Sofia, BG
Selangor 42920, MY
Stockport Cheshire SK2 7BF, GB
1407 Sofia, BG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.