NEUARTIGE BEHANDLUNG VON SMA

Brevet européen · EP3691647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3691647
Numéro de demande
EP18789010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61K 31/5025 (2006.01)
A61P 21/00 (2006.01)
Priorité
EP 17194520 03.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/076577 01.10.2018
Publication PCT
WO2019/068604 11.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.