VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES ROLLRANDES
Brevet européen · EP3691810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3691810
- Numéro de demande
- EP18778904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B21D 51/26 (2006.01)B21D 51/24 (2006.01)B21D 19/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 17194330 02.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/076201 27.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/068539 11.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 18 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.