HARDWAREMODUL FÜR EIN ROBOTISCHES SYSTEM UND MECHANISCHE KOPPLUNG

Brevet européen · EP3691838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3691838
Numéro de demande
EP18789430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
14 sept. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/08 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
B25J 17/02 (2006.01)
Priorité
EP 17198992 27.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/079325 25.10.2018
Publication PCT
WO2019/081662 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.