MECHANISCHE BREMSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3691943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3691943
- Numéro de demande
- EP18785553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 13/74 (2006.01)F16D 55/226 (2006.01)F16D 65/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017123266 06.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/076970 04.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/068794 11.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 15 déc. 2021
Titulaire
- Titulaire
- thyssenkrupp AG, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne → thyssenkrupp AG, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne, thyssenkrupp Presta Aktiengesellschaft, Essanestrasse 10, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Titulaire
thyssenkrupp AG
ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, DE
thyssenkrupp Presta Aktiengesellschaft
9492 Eschen, LI
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.