POLYMÈRES ET COMPOSÉS SOUFRÉS ET LEUR UTILISATION DANS LES CELLULES ÉLECTROCHIMIQUES

Brevet européen · EP3692017 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3692017
Numéro de demande
EP18864901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07D 209/48 (2006.01)
C08G 75/14 (2006.01)
H01M 10/056 (2010.01)
H01M 4/137 (2010.01)
C08G 73/00 (2006.01)
Priorité
CA 2981012 02.10.2017
Demande PCT
PCT/CA2018/051239 02.10.2018
Publication PCT
WO2019/068182 11.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  5. 20 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.02.2024

  6. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Hydro-Québec

75 Boulevard René-Lévesque Ouest, Montréal, QC H2Z 1A4, CA

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

ARMAND, Michel

75014 Paris, FR

ZAGHIB, Karim

Longueuil, Québec J4N 1T8, CA

DAIGLE, Jean-Christophe

St-Bruno-De-Montarville, Québec J3V 1V7, CA

COMMARIEU, Basile

Montréal, Québec H2W 2M4, CA

LÉVESQUE-BÉLANGER, Rachel

Mercier, Québec J6R 1X9, CA

PAOLELLA, Andrea

Montréal, Québec H2W 2J4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.