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Brevet européen · EP3692199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692199
- Numéro de demande
- EP18792527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/492 (2012.01)D04H 1/498 (2012.01)
- Priorité
- DK PA201770761 06.10.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057755 05.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/069283 11.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2025
- 23 sept. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.