SCHARNIER MIT SPANNBAREM FEDERELEMENT

Brevet européen · EP3692231 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3692231
Numéro de demande
EP18773362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E05D 11/06 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
Priorité
DE 202017106060 U 06.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/074441 11.09.2018
Publication PCT
WO2019/068432 11.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Schwarz GmbH

Im Unteren Ried 7, 75382 Althengstett, DE

Inventeur

HOMNER, Bernhard

75365 Calw-Stammheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.