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Brevet européen · EP3692236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3692236
Numéro de demande
EP18783402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
6 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 7/18 (2006.01)
E06B 7/205 (2006.01)
Priorité
DE 202017106003 U 02.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/076607 01.10.2018
Publication PCT
WO2019/068622 11.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2025

  2. 21 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 19 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.09.2022

  7. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

Fischbacher, Lisbeth

83098 Brannenburg, DE

Hoheneder, Daniel

83098 Brannenburg, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

REIFER, Franz

39040 Vahrn, IT

REIFER, Michael

39042 Brixen, IT

FISCHBACHER, Lisbeth

83098 Brannenburg, DE

HOHENEDER, Daniel

83098 Brannenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.