SYSTÈME DE FIXATION
Brevet européen · EP3692270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692270
- Numéro de demande
- EP17780727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2017
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16B 39/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075454 06.10.2017
- Publication PCT
- WO2019/068339 11.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 9 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
BRUYÈRE, René
4671 Housse, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.