DUNSTABZUGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3692306 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692306
- Numéro de demande
- EP18769137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017217853 06.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074282 10.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/068421 11.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 26 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- Bruckbauer, Wilhelm, Marktplatz 21a, 83115 Neubeuern, Allemagne → Werkhaus GmbH & Co. KG, Rosenheimer Str. 32, 83064 Raubling, Allemagne
- Mandataire
- RAU, SCHNECK & HÜBNER, Patentanwälte Rechtsanwälte PartGmbB, Königstr. 2, 90402 Nürnberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.11.2024
- 1 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.10.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
83043 Bad Aibling, DE
83229 Aschau i. Chiemgau, DE
83098 Brannenburg, DE
6167 Neustift, AT
83022 Rosenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.