MUNITION MIT VERBESSERTER LEISTUNG

Brevet européen · EP3692325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3692325
Numéro de demande
EP18779012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F42B 12/78 (2006.01)
F42B 14/02 (2006.01)
F41A 21/18 (2006.01)
Priorité
GB 201716111 03.10.2017
EP 17275156 03.10.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052796 01.10.2018
Publication PCT
WO2019/069064 11.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  6. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE Systems PLC

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

MCLAREN, Lawrence Neil

Crewe, Cheshire CW2 5PJ, GB

PARKER, Simon France

Crewe, Cheshire CW2 5PJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.