AEROSOLERZEUGENDE VORRICHTUNG UND SYSTEM MIT EINEM PYROMETER
Brevet européen · EP3692349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692349
- Numéro de demande
- EP18779383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G01J 5/00 (2006.01)G01J 5/08 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)G01J 3/42 (2006.01)G01J 5/60 (2006.01)G05D 23/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 17194566 03.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/076702 02.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/068664 11.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.