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Brevet européen · EP3692424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692424
- Numéro de demande
- EP19725351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018111930 17.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062779 17.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/219899 21.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
SCHLOTTBOM, Michael Josef
46348 Raesfeld, DE
BARTH, Ramon
33415 Verl, DE
ZIEGLER, Thomas Robert
33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE
JANSSEN, Dirk
33415 Verl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.