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Brevet européen · EP3692477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692477
- Numéro de demande
- EP18864813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G06N 10/40 (2022.01)G06J 1/00 (2006.01)H03M 1/10 (2006.01)H03M 1/66 (2006.01)H10N 60/12 (2023.01)
- Priorité
- US 201715726239 05.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/054306 04.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/070935 11.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
BOOTHBY, Kelly, T.R.
Burnby BC V56 4M9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.