COFFRE A BATTERIE

Brevet européen · EP3692583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3692583
Numéro de demande
EP18785876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B01D 53/02 (2006.01)
Priorité
FR 1759179 02.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/076569 01.10.2018
Publication PCT
WO2019/068599 11.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 8 oct. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  4. 8 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  5. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Arkema France

92800 Puteaux, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

RACHED, Wissam

69630 Chaponost, FR

DUFAURE, Nicolas

27300 Bernay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.