ANTENNE RADIOELECTRIQUE A BAS PROFIL MULTI-BANDE

Brevet européen · EP3692596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3692596
Numéro de demande
EP18799578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
30 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/27 (2006.01)
A61J 3/00 (2006.01)
H01Q 1/38 (2006.01)
H01Q 9/04 (2006.01)
H01Q 9/42 (2006.01)
H01Q 21/28 (2006.01)
H01Q 21/30 (2006.01)
H01Q 5/371 (2015.01)
Priorité
FR 1759268 04.10.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/052444 04.10.2018
Publication PCT
WO2019/069026 11.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 13 sept. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Université de Rennes 1, 2, rue du Thabor, CS 46510, 35065 Rennes Cedex, France, Bodycap, 3, rue du docteur Laënnec, 14200 Herouville Saint Clair, France → Centre National de la Recherche Scientifique, (CNRS), 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Bodycap, 3, rue du docteur Laënnec, 14200 Herouville Saint Clair, France, Université de Rennes, Campus de Beaulieu, 263 avenue du Général Leclerc, CS 74205, 35042 Rennes, France

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  4. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Bodycap

3, rue du docteur Laënnec, 14200 Herouville Saint Clair, FR

Université de Rennes

Campus de Beaulieu 263 avenue du Général Leclerc CS 74205, 35042 Rennes, FR

Inventeur

NIKOLAYEV, Denys

35700 Rennes, FR

ZHADOBOV, Maxim

35830 Betton, FR

SAULEAU, Ronan

35690 Acigné, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.