ELEKTRONISCHER SCHALTER UND DIMMER
Brevet européen · EP3692636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692636
- Numéro de demande
- EP18896444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/10 (2006.01)H02M 5/293 (2006.01)
- Priorité
- US 201762611460 P 28.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/059564 07.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/133110 04.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
RODRIGUEZ, Harry
Gilroy, CA 95020, US
TELEFUS, Mark
Orinda, CA 94563, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.