VERWALTUNG EINER DATENZENTRALE
Brevet européen · EP3692773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692773
- Numéro de demande
- EP18792658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201715724923 04.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/053476 28.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/070533 11.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 11 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.03.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.