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Brevet européen · EP3692819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692819
- Numéro de demande
- EP20168581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2014
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24D 3/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 13161785 28.03.2013
- Divisionnaire de
- EP17184107
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 4 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.