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Brevet européen · EP3692855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3692855
Numéro de demande
EP20155568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
6 oct. 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 5/03 (2006.01)
A45C 13/02 (2006.01)
B25H 3/02 (2006.01)
Priorité
IT 201900001811 08.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  3. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

G.T. LINE S.R.L.

G.T. LINE - S.R.L.

Via Del Lavoro, 9, 40053 Valsamoggia, Frazione Crespellano, IT

Inventeur

TONELLI, Massimo

40137 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.