SCHNEIDSYSTEM UND SCHNEIDVERFAHREN
Brevet européen · EP3692946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3692946
- Numéro de demande
- EP20154114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2020
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)B26D 5/00 (2006.01)H04N 5/76 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019014513 30.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
HANAJIMA, Masaki
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP
MINENO, Yosuke
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP
OTAKA, Akira
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.