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Brevet européen · EP3692964 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3692964
Numéro de demande
EP18864109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2018
Publié
12 août 2020
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 13/56 (2006.01)
A61F 13/494 (2006.01)
A61F 13/62 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
A61F 13/505 (2006.01)
Priorité
JP 2017194463 04.10.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/037126 03.10.2018
Publication PCT
WO2019/070009 11.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Koyo Corporation

1-5-1, Fukuura Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Inventeur

SHIRAI, Atsuko

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.