SICHERHEITSSTIFTNADEL

Brevet européen · EP3693043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693043
Numéro de demande
EP20155569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
IT 201900001703 06.02.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 19 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.02.2024

  6. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Inventeur

RUIZ BRAVO, Alejandro José

22100 Como, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.