SICHERHEITSSTIFTNADEL
Brevet européen · EP3693043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3693043
- Numéro de demande
- EP20155569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2020
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900001703 06.02.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 19 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.02.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
RUIZ BRAVO, Alejandro José
22100 Como, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.