ANSCHLAG FÜR EINE SCHIENE

Brevet européen · EP3693071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693071
Numéro de demande
EP20156259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
22 déc. 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 21/22 (2006.01)
B61B 3/00 (2006.01)
B61K 7/16 (2006.01)
Priorité
GB 201901884 11.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  3. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Titulaire

Castree Projects Limited

2 Chapel Court Wervin, Chester, Cheshire CH2 4BT, GB

Inventeur

EVANS, David

Chester, Cheshire CH2 4BT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.