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Brevet européen · EP3693258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693258
Numéro de demande
EP20156244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 45/40 (2020.01)
G01P 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 102019103232 09.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

DT Swiss AG

Längfeldweg 101, 2504 Biel

Inventeur

Ballard, Jean-Paul Victor

CH-8800 Thalwil

Mullarkey, Seamus

CH-8632 Tann

Jonasson, Jonas Gretar

CH-8800 Thalwil

Walthert, Martin

CH-3270 Aarberg

Hugentobler, Simon

CH-3097 Liebefeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.