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Brevet européen · EP3693332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693332
Numéro de demande
EP20155490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
1 déc. 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67C 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019020948 07.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

Shibuya Corporation

Ko-58, Mameda-Honmachi, Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Inventeur

TAKASHIMA, Kazuki

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

WASHI, Naoya

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

EDA, Masaaki

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.