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Brevet européen · EP3693505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693505
Numéro de demande
EP20156139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
21 déc. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 58/02 (2006.01)
D06F 37/20 (2006.01)
D06F 37/30 (2020.01)
D06F 39/00 (2020.01)
D06F 103/26 (2020.01)
D06F 105/48 (2020.01)
D06F 33/48 (2020.01)
D06F 34/14 (2020.01)
Priorité
IT 201900001815 08.02.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

Candy S.p.A.

Via Missori, 8, 20052 Monza (MB), IT

Inventeur

DUGO, Massimo

I-20900 Monza, MONZA E BRIANZA, IT

RONCATI, Fabio

I-20900 Monza, MONZA E BRIANZA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.