NIST- UND/ODER ANSIEDLUNGSKASTEN FÜR FLUGTIERE
Brevet européen · EP3693520 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3693520
- Numéro de demande
- EP20151215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2020
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04F 19/08 (2006.01)A01K 31/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019000347 21.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 26 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 26.08.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Mandataire
8280 Kreuzlingen
Inventeur
79356 Eichstetten Baden-Württemberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.