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Brevet européen · EP3693527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693527
Numéro de demande
EP20152438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
22 juin 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 67/24 (2006.01)
E05B 67/02 (2006.01)
E05B 27/08 (2006.01)
E05B 17/14 (2006.01)
E05B 17/18 (2006.01)
Priorité
US 201916269228 06.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

MELKOVITZ, Jack C.

Wauwatosa, WI Wisconsin 53213, US

GRIMMER, Larry R.

Sussex, WI Wisconsin 5389, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.