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Brevet européen · EP3693625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3693625
- Numéro de demande
- EP18864735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/20 (2006.01)B60G 11/16 (2006.01)B60G 15/06 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/74 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017196263 06.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/036065 27.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/069795 11.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
MORISHIGE, Kouichi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
IMAGAWA, Keisuke
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.