KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3693679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3693679
- Numéro de demande
- EP17928013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2017
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F25B 49/02 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)F24F 11/89 (2018.01)F25B 49/00 (2006.01)F25B 45/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F24F 11/36 (2018.01)F25B 41/20 (2021.01)F25B 41/22 (2021.01)F25B 41/24 (2021.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/036265 05.10.2017
- Publication PCT
- WO2019/069423 11.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
NISHIO, Jun
Tokyo 100-8310, JP
IKEDA, Soshi
Tokyo 100-8310, JP
ISHIMURA, Katsuhiro
Tokyo 100-8310, JP
OGURA, Kohei
Tokyo 100-8310, JP
YAMASHITA, Koji
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.