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Brevet européen · EP3693683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693683
Numéro de demande
EP20153640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F25B 25/00 (2006.01)
F25B 30/02 (2006.01)
F25B 49/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019102911 06.02.2019
DE 102019118984 12.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Vaillant GmbH

Berghauser Strasse 40, 42859 Remscheid, DE

Inventeur

Lingk, Tobias

42799 Leichlingen, DE

Krampe-Zadler, Christof

44628 Herne, DE

Spahn, Hans-Josef

40699 Erkrath, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.