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Brevet européen · EP3693692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693692
Numéro de demande
EP20154854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
25 oct. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 7/04 (2006.01)
B60P 1/00 (2006.01)
B60P 1/64 (2006.01)
B60P 7/08 (2006.01)
B60R 9/055 (2006.01)
B60R 9/058 (2006.01)
F41H 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019102818 05.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

RATHJEN, Klaus Philipp

29345 Unterlüß, DE

WITT, Tino

29345 Unterlüß, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.