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Brevet européen · EP3693712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693712
Numéro de demande
EP20151475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
10 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01F 23/284 (2006.01)
G01S 13/88 (2006.01)
Priorité
DE 102019102812 05.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  6. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

SICK AG

Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, DE

Inventeur

Bleiziffer, Markus

79110 Freiburg, DE

Graner, Thomas

79211 Denzlingen, DE

Albrecht, Jens

79199 Kirchzarten, DE

Scholder, Jochen

79183 Waldkirch, DE

Bürklin, Sebastian

79110 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.