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Brevet européen · EP3693782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3693782
- Numéro de demande
- EP20165302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2016
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)G02B 25/02 (2006.01)H02J 50/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102015117403 13.10.2015
- Divisionnaire de
- EP16775082
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
SCHÜTTINGER, Alfred
91301 Forchheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.