PROGRAMMERSTELLUNGSVORRICHTUNG, SCHWEISSSYSTEM UND PROGRAMMERSTELLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3693819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3693819
- Numéro de demande
- EP18865215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2018
- Publié
- 12 août 2020
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G05B 19/4097 (2006.01)B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 26/21 (2014.01)B23K 26/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017192519 02.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/036903 02.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/069934 11.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
TERADA Kosei
Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.